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Dernière mise à jour : 13/1/2023

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Limitation of Liability

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Le minimum de commande est fixé à 20€.
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-L’utilisation et/ou le manque d’adéquation et/ou le manque de compatibilité des produits vendus via la boutique en ligne.
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-Incompatibilité du matériel de l’utilisateur avec la boutique en ligne ou des services tiers interconnectés, des sites Web ou des flux de données.
Le fournisseur s’engage à agir immédiatement et précisément en ce qui concerne la disponibilité des produits, les informations les concernant telles que, à titre indicatif, le matériel multimédia, les spécifications techniques, les informations de coût d’accompagnement, les offres éventuelles, etc.
Dans un contexte de bonne foi, le fournisseur s’engage à informer immédiatement l’utilisateur de tout changement concernant ce qui précède par le biais de la boutique en ligne ou de tout autre moyen raisonnable en fonction des circonstances. Toutefois, compte tenu de ce qui précède, le fournisseur ne garantit pas :
-La disponibilité des produits présentés dans la boutique en ligne.
-L’exactitude des informations et du matériel accompagnant les produits présentés dans la boutique en ligne.
-L’adéquation, la compatibilité ou la sécurité des produits présentés dans la boutique en ligne. -Le niveau de qualité et/ou la validité des éventuelles certifications des produits présentés dans la boutique en ligne.

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Tout le contenu de la boutique en ligne, à titre indicatif mais non limitatif, que ce soit les titres, textes, marques, graphiques, images ou toute forme de matériel multimédia sont la propriété intellectuelle du fournisseur ou de tiers auprès desquels le fournisseur a obtenu les droits pertinents pour ses besoins exclusifs. Par conséquent, l’intégralité du contenu de la boutique en ligne est protégée par les dispositions du droit français et européen et/ou des conventions internationales.
La disposition du contenu susmentionné par la boutique en ligne ne doit en aucun cas être perçue par l’utilisateur comme un transfert ou une cession d’une licence ou le droit de l’utiliser sous quelque forme et pour quelque raison que ce soit sans l’autorisation préalable des propriétaires exclusifs des droits sur le contenu.
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L’utilisateur accepte que l’utilisation de la boutique en ligne, des services fournis et du contenu ne puisse être faite qu’en toute bonne foi. En vertu des dispositions pertinentes de la loi et des conventions internationales, les faits suivants sont interdits :
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